Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belle
M. Erwan Defrain
M. Gallic Guyot

Numéro de dépôt :
4101564
Date de dépôt :
27/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2024
Belle de Erwan Defrain

Présentation de la marque Belle

Déposée par voie électronique le 27 juin 2014 par monsieur Erwan Defrain et monsieur Gallic Guyot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur Erwan Defrain domicilié(e) 4 bld Cognehors - 17000 - La Rochelle - France et monsieur Gallic Guyot domicilié(e) 40 rue Moulin de la Mozay - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Erwan Defrain domicilié(e) 4 bld Cognehors - 17000 - La Rochelle - France.

La marque Belle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle est expirée depuis le 27 juin 2024.

Erwan Defrain a également déposé les autres marques suivantes : Rebelle


M. Erwan Defrain - 4 bld Cognehors - 17000 - La Rochelle - France

M. Gallic Guyot - 40 rue Moulin de la Mozay - 17000 - La Rochelle - France


M. Erwan Defrain - 4 bld Cognehors - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Bières.