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Marques déposées par monsieur erwan bernard
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Brasserie l'étincelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasserie l'étincelle
Monsieur erwan bernard

Numéro de dépôt :
4438608
Date de dépôt :
20/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2028
Brasserie l\'étincelle de erwan bernard

Présentation de la marque Brasserie l'étincelle

Déposée par voie électronique le 20 mars 2018 par monsieur erwan bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasserie l'étincelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur erwan bernard domicilié(e) 110 chemin des curtils - 01460 - NURIEUX VOLOGNAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur erwan bernard domicilié(e) 110 chemin des curtils - 01460 - NURIEUX VOLOGNAT - France.

La marque Brasserie l'étincelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasserie l'étincelle arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.


Monsieur erwan bernard - 110 chemin des curtils - 01460 - NURIEUX VOLOGNAT - France


Monsieur erwan bernard - 110 chemin des curtils - 01460 - NURIEUX VOLOGNAT - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Bières ; limonades ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).