Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Belle Provence
Numéro de dépôt :
4538566
Date de dépôt :
29/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Belle Provence
Déposée par voie électronique le 29 mars 2019 par monsieur ERWAN ALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Provence »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERWAN ALLEE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet total n°776130 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19