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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERVEHEL
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smartplaquette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

smartplaquette
ERVEHEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4329041
Date de dépôt :
12/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/01/2027
smartplaquette de ERVEHEL

Présentation de la marque smartplaquette

Déposée le 12 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERVEHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « smartplaquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERVEHEL domicilié(e) Bâtiment B, 78 chemin de charviniere - 38330 - SAINT ISMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 441 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLLIN ROMAIN domicilié(e) Bât B, 78 CHEMIN de chavinière - 38330 - SAINT-ISMIER - France.

La marque smartplaquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329041.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartplaquette arrivera à expiration en date du 12 janvier 2027.

ERVEHEL a également déposé les autres marques suivantes : SMARTBUZZ SMART INNOVATIVE PRODUCTS SB


ERVEHEL, Société par actions simplifiée - Bâtiment B, 78 chemin de charviniere - 38330 - SAINT ISMIER - France - SIREN 819441155


M. ROLLIN ROMAIN - Bât B, 78 CHEMIN de chavinière - 38330 - SAINT-ISMIER - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

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