Déposée le 14 septembre 1999 par ERVÉ Loïc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EUROPEAN BRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est ERVÉ Loïc, domicilié(e) 8, Rue BOURET, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERVÉ Loïc - France.
La marque EUROPEAN BRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN BRASS est expirée depuis le 14 septembre 2009.
ERVÉ Loïc - 8, Rue BOURET, 75019 PARIS - France
ERVÉ Loïc - France
Inscription le 8 août 2002 - Changement d'adresse n°351271 - Publication au BOPI 2002-08-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Education ; formation ; activités culturelles ; divertissement - Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, de décors de théâtre, montage de bandes audio et vidéo - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement - organisation et conduite de colloques, congrès conférences - organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif - réservation de places de spectacles - enseignement. Epreuves pédagogiques - Services d'orchestres - représentation de spectacles - Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images - supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques bandes vidéo. Compacts disques (audio-vidéo) - films pour l'enregistrement des sons - logiciels (programmes enregistrés) - Instruments de musique : buccins (trompettes) - cornets à pistons - cors - embouchures d'instruments de musique bandes musicales - étuis pour instruments de musique - sourdines - trombones (instruments) trompettes - tuba.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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