Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUCHERIE NOUVELLE
S.A. ERTI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1693116
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001
LA BOUCHERIE NOUVELLE de ERTI

Présentation de la marque LA BOUCHERIE NOUVELLE

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ERTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOUCHERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTI domicilié(e) 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque LA BOUCHERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUCHERIE NOUVELLE est expirée depuis le 13 septembre 2001.

ERTI a également déposé les autres marques suivantes : "LA BOUCHERIE NOUVELLE" , "L'ILE VERTE" , "LA NOUVELLE BOUCHERIE"


S.A. ERTI (Société Anonyme) - 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Papiers, cartons et produits en ces matières, produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;matériel d'instruction et d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;ouvrages, publications, livres, brochures, prospectus;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.