Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"L'ILE VERTE"
S.A. ERTI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1680050
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
14/02/2000

Présentation de la marque "L'ILE VERTE"

Déposée le 14 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ERTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « "L'ILE VERTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTI domicilié(e) 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque "L'ILE VERTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'ILE VERTE" est expirée depuis le 14 février 2000.

ERTI a également déposé les autres marques suivantes : "LA BOUCHERIE NOUVELLE" , "LA NOUVELLE BOUCHERIE" , LA BOUCHERIE NOUVELLE


S.A. ERTI (Société Anonyme) - 68, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

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