Déposée le 23 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « DZ Début de Zone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-39 du 28 septembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTF domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE, ALLEE COPERNIC - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 148 627 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERTF, M. CANAC JEAN-FRANCOIS domicilié(e) PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE, ALLEE COPERNIC - 56270 - PLOEMEUR - France.
La marque DZ Début de Zone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERTF, SAS - PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE, ALLEE COPERNIC - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 380148627
ERTF, M. CANAC JEAN-FRANCOIS - PARC TECHNOLOGIQUE DE SOYE, ALLEE COPERNIC - 56270 - PLOEMEUR - France
Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477318 - Publication au BOPI 2008-07-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39
Renouvellement sans limitation le 4 août 2017 n°2656551 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-08-04
Appareils et instruments de navigation. Appareils et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de localisation géographique, de radiolocalisation, de radioguidage. Localisateurs électroniques de véhicules et/ou de personnes. Appareils et instruments de localisation et/ou de détection. Terminaux multimédia de navigation, et/ou de localisation : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données pour la navigation et/ou la localisation ; logiciels, notamment logiciels de traitement de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation ; supports d'enregistrement électroniques contenant des cartes géographiques numériques. Publications électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques, positions des véhicules, résultats sportifs. Brochures électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques. Images électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques.
Véhicules. Appareils et instruments de navigation, de localisation pour véhicules terrestres, pour les appareils de locomotion par terre, par air, par eau.
Abonnement à des services de transmissions messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation par voies électroniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Service de transmission et diffusion de messages, de données, de son, d'images ou images animées, de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de transmission par satellite ; service de transmission et diffusion par ordinateur de messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de transmission d'informations par voie télématique, radiotélématique dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; Services de communication entre terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; services de communication par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation et/ou de la localisation ; service de diffusion d'informations dans le domaine de la navigation embarquée de type cap, vitesse, position ou altitude, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Agence de presse et d'informations (nouvelles).
Information en matière sportive, information concernant les classements des participants dans le cadre de manifestations sportives.
Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation. Services de location d'appareils de localisation, et/ou de navigation. Conseils et expertises techniques dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils de localisation, et/ou de navigation, le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation.
Consultation en matière de sécurité, notamment dans le cadre de déroulement de manifestation sportives ; service de recherche de personne portées disparues dans le cadre de déroulement de manifestation sportives.
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