Marque expirée - Marque en non vigueur

WPE WAYPOINT ECLIPSE
ERTF COMPETITION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3436640
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/06/2016
WPE WAYPOINT ECLIPSE de ERTF COMPETITION

Présentation de la marque WPE WAYPOINT ECLIPSE

Déposée le 23 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERTF COMPETITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « WPE WAYPOINT ECLIPSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERTF COMPETITION domicilié(e) Parc Technologique de Soye,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 606 809 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François CANAC ERTF COMPETITION domicilié(e) Parc Technologique de Soye,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WPE WAYPOINT ECLIPSE est expirée depuis le 23 juin 2016.

ERTF COMPETITION a également déposé les autres marques suivantes : CODE JOKER


ERTF COMPETITION S.A.R.L. - Parc Technologique de Soye,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France - SIREN 429606809


Monsieur Jean-François CANAC ERTF COMPETITION - Parc Technologique de Soye,56275 PLOEMEUR CEDEX - 56275 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 9 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477318 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 25 octobre 2006 - retrait partiel n°442957 - Publication au BOPI 2006-10-25

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Appareils et instruments de navigation à l'exception des appareils et instruments de navigation aérienne, appareils et instruments électroniques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de localisation géographique, de radiolocalisation, de radioguidage, à l'exception des appareils et instruments électroniques utilisés dans le domaine de la navigation aérienne ou par les appareils de locomotion par air. Localisateurs électroniques de véhicules (à l'exception des appareils de locomotion par air) et/ou de personnes. Appareils et instruments de localisation et/ou de détection à l'exception de ceux utilisés dans le domaine de la navigation aérienne ou pour localiser ou détecter des appareils de locomotion par air. Terminaux multimedia de navigation, et/ou de localisation : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données pour la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou la localisation (à l'exception de la localisation des appareils de locomotion par air). Logiciels ; notamment logiciels de traitement de données dans le domaine de la localisation (à l'exception de la localisation des appareils de locomotion par air), et/ou de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne). Supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données dans le domaine de la localisation, et/ou de la navigation : supports d'enregistrement électroniques contenant des cartes géographiques numériques, à l'exception des supports de données dans le domaine de la localisation de moyens de locomotion par air et/ou dans le domaine de la navigation aérienne. Publications électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques, positions des véhicules (à l'exception des appareils de locomotion par air), résultats sportifs. Brochures électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques. Images électroniques (téléchargeables), notamment cartes géographiques.

Véhicules, à l'exception des appareils de locomotion par air. Appareils et instruments de navigation (à l'exception de la navigation aérienne), de localisation pour véhicules terrestres, pour les appareils de locomotion par terre, par eau.

Abonnement à des services de transmission messages, de données, de son, d'images ou images animées de texte dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation des appareils de locomotion par air) par voies électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Service de transmission et diffusion de messages, de données, de son, d'images ou images animées, de texte dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation des appareils de locomotion par air) ; service de transmission par satellite ; service de transmission et de diffusion par ordinateur de messages, de données, de son, d'images ou images animées de textes dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) ; services de transmission d'information par voie télématique, radiotélématique dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) ; services de communication par terminaux d'ordinateurs dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) et/ou de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) ; services de diffusion d'informations dans le domaine de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) embarquée de type cap, vitesse, position ou altitude, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou rervé (de type Intranet). Agence de presse et d'informations (nouvelles).

Information en matière sportive, information concernant les classements des participants dans le cadre de manifestations sportives.

Location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques dans le domaine de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air), et/ou de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne). Services de location d'appareils de localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air), et/ou de navigation (à l'exception de la navigation aérienne). Conseils et expertises techniques dans le domaine de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air) et/ou de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne) ; assistances techniques (conseils) pour l'amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils de localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air), et/ou de navigation (à l'exception de la navigation aérienne), le suivi et l'efficacité de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs, services d'élaboration (conception) de logiciels, services de maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ; services de consultations en matière d'ordinateurs dans le domaine de la localisation (à l'exception de la localisation d'appareils de locomotion par air), et/ou de la navigation (à l'exception de la navigation aérienne).

Consultation en matière de sécurité, notamment dans le cadre de déroulement de manifestations sportives ; service de recherche de personnes portées disparues dans le cadre de déroulement de manifestations sportives.