Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ERTEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « MAFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTEDIS domicilié(e) 8 Allée des Souches,78260 ACHERES - 78260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 370 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque MAFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERTEDIS Société Anonyme - 8 Allée des Souches,78260 ACHERES - 78260 - France - SIREN 317370872
Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; tachymètres ; indicateurs de vitesse ; lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunettes de protection ; dynamomètres. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; chambre à air pour pneumatiques ; chaînes motrices pour véhicules terrestre ; cycles ; cadres de cycles ; engrenages de cycles ; chambres à air pour cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour cycles ; freins de véhicules ; housses de salles de cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; sièges ; de sécurité pour enfant adaptées aux cycles ; rétroviseurs ; ressorts amortisseurs et de suspension pour cycles ; tendeurs de rayons de roue. Sac de sport ; sacs ceinture ; article de sellerie. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; habillement pour cycliate ; chaussure pour cycliste. Gants de cycliste ; bicyclettes fixes pour l'entraînement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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