Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAFAC
ERTEDIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3155818
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
26/03/2012
MAFAC de ERTEDIS

Présentation de la marque MAFAC

Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ERTEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MAFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERTEDIS domicilié(e) 8 Allée des Souches,78260 ACHERES - 78260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 370 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain & Maureau domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque MAFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAFAC est expirée depuis le 26 mars 2012.

ERTEDIS a également déposé les autres marques suivantes : NATURE BIKE , NATURE BIKE , RT10 PLAYRIDE , COOL RIDE CR , YANKEE , Ma Bicyclette , DURCA


ERTEDIS Société Anonyme - 8 Allée des Souches,78260 ACHERES - 78260 - France - SIREN 317370872


Cabinet Germain & Maureau - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; tachymètres ; indicateurs de vitesse ; lunettes optiques ; lunettes de sport ; lunettes de protection ; dynamomètres. Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; chambre à air pour pneumatiques ; chaînes motrices pour véhicules terrestre ; cycles ; cadres de cycles ; engrenages de cycles ; chambres à air pour cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; démultiplicateurs pour cycles ; freins de véhicules ; housses de salles de cycles ; paniers spéciaux pour cycles ; sièges ; de sécurité pour enfant adaptées aux cycles ; rétroviseurs ; ressorts amortisseurs et de suspension pour cycles ; tendeurs de rayons de roue. Sac de sport ; sacs ceinture ; article de sellerie. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie ; habillement pour cycliate ; chaussure pour cycliste. Gants de cycliste ; bicyclettes fixes pour l'entraînement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].