Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ALOYAU ED
ERTECO Société par actions simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
3445467
Date de dépôt :
09/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2016
L\'ALOYAU ED de ERTECO

Présentation de la marque L'ALOYAU ED

Déposée le 9 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ALOYAU ED »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTECO domicilié(e) 120, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 477 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ALOYAU ED est expirée depuis le 9 août 2016.

ERTECO a également déposé les autres marques suivantes : ED L'EPICIER , LE MARAICHER , ED EUROPA DISCOUNT , ED , ED , L'ALOYAU FAITES CONFIANCE A DES PROS , CEd , ED , ED, LE MARCHE DISCOUNT , ED L'EPICIER


ERTECO Société par actions simplifiée – SAS - 120, rue du Général Malleret Joinville,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France - SIREN 303477038


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement de dénomination n°445188 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 27 février 2008 - Erratum n°469512 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.