ED, LE MARCHE DISCOUNT ERTECO, société par actions simplifiée à associé unique
Présentation de la marque ED, LE MARCHE DISCOUNT
Déposée le 20 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ED, LE MARCHE DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERTECO domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 477 038 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque ED, LE MARCHE DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ED, LE MARCHE DISCOUNT arrivera à expiration en date du 20 octobre 2028.
ERTECO a également déposé les autres marques suivantes : ED L'EPICIER , LE MARAICHER , ED EUROPA DISCOUNT , L'ALOYAU ED , ED , ED , L'ALOYAU FAITES CONFIANCE A DES PROS , CEd , ED , ED L'EPICIER
ERTECO, société par actions simplifiée à associé unique - Zone Industrielle, Route de Paris - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 303477038
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696172 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; services de publicité par le biais d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), à savoir meubles, luminaires, de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie, à savoir cosmétiques, produits de toilette, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux ; regroupement pour le compte de tiers de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur) à savoir meubles, luminaires, de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de parapharmacie à savoir cosmétiques, produits de toilette, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux (à l'exception de leur transport), à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les acheter commodément dans un commerce de proximité, y compris dans des magasins ; services d'affichage publicitaire ; diffusion d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; achat à savoir services d'approvisionnement pour des tiers et vente au détail et en ligne de produits multimédia, informatique, audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de produits de l'imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour l'écriture, instruments d'écriture, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, caractères d'imprimerie, clichés, albums, cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier), réservation de places de spectacles et réservation de voyages, de jeux, de jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), à savoir meubles, luminaires, de produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements, terres végétales, produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines), pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes et chaussures (sauf à usage médical), instruments d'arrosage, supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tire-bottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d'arrosage, arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux, le jardinage, les activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d'escalade, station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits d'éclairage, produits d'entretien, huiles et graisses industrielles, bougies, mèches, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules), pare-soleils pour automobiles, lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures de freins pour véhicules, rétroviseurs, de produits pour les bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, porte-bagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air, de produits pour l'habillement, de chaussures, de chapellerie, de bagages, de maroquinerie, de produits d'alimentation, de boissons, de produits d'hygiène, de beauté, d'articles de puériculture, de produits d'équipements pour la maison, à savoir appareils électroménagers, de parapharmacie à savoir cosmétiques, produits de toilette, de bijouterie, d'horlogerie, de produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les animaux, jouets et accessoires de jeux pour animaux, pièges pour animaux. Services de promotion de produits en relation avec le commerce de toutes sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes pour les tiers.