Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHARBON BLANC
Numéro de dépôt :
1313368
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/1995
Présentation de la marque LE CHARBON BLANC
Déposée le 20 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHARBON BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHARBON BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHARBON BLANC est expirée depuis le 20 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47