Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PREFA PLUS
ERSEM SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1725189
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2010
PREFA PLUS de ERSEM SYSTEMS

Présentation de la marque PREFA PLUS

Déposée le 8 octobre 1990 par la société ERSEM SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ERSEM SYSTEMS domicilié(e) (Société Anonyme), 4, Allée du Beauregard, Z.I. DU VERT GALANT, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2183542) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 128 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2183542) - France.

La marque PREFA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725189.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PREFA PLUS est expirée depuis le 8 octobre 2010.

ERSEM SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : W ERSEM , MERCURE , DOSAMATIC


ERSEM SYSTEMS - (Société Anonyme), 4, Allée du Beauregard, Z.I. DU VERT GALANT, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2183542) - France - SIREN 412128357


Cabinet LOYER - (dossier no 2183542) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183542 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324174 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239878 - Publication au BOPI 1997-07-08

Appareils et instruments scientifiques électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle;supports d'enregistrement magnétiques; distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information