Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERCURE
ERSEM SYSTEMS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1724745
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2010
MERCURE de ERSEM SYSTEMS

Présentation de la marque MERCURE

Déposée le 8 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ERSEM SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERSEM SYSTEMS domicilié(e) 4, Allée du Beauregard, Z.I. DU VERT GALANT, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2183540) - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 128 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER domicilié(e) (dossier no 2183540) - France.

La marque MERCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCURE est expirée depuis le 8 octobre 2010.

ERSEM SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : W ERSEM , PREFA PLUS , DOSAMATIC


ERSEM SYSTEMS (Société Anonyme) - 4, Allée du Beauregard, Z.I. DU VERT GALANT, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE (dossier no 2183540) - France - SIREN 412128357


Cabinet LOYER - (dossier no 2183540) - France


Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2000 n°2183540 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324174 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239878 - Publication au BOPI 1997-07-08

Inscription le 2 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°154620 - Publication au BOPI 1993-02-02

Appareils et instruments scientifiques électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; distributeurs automatiques et équipement pour le traitement de l'information.