Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERSA
/
ELOCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELOCOM
ERSA (S.A.R.L.)
ACCISS Bretagne (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97695934
Date de dépôt :
18/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2007

Présentation de la marque ELOCOM

Déposée le 18 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERSA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCISS Bretagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERSA domicilié(e) Technopôle Brest-Iroise, Place Copernic, 29280 PLOUZANE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACCISS Bretagne domicilié(e) Technopôle Brest-Iroise, Place Copernic, 29280 PLOUZANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IVANOFF Jacques Société ERSA - France.

La marque ELOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELOCOM est expirée depuis le 18 septembre 2007.

ERSA a également déposé les autres marques suivantes : ERSA


ERSA (S.A.R.L.) - Technopôle Brest-Iroise, Place Copernic, 29280 PLOUZANE - France

ACCISS Bretagne (S.A.R.L.) - Technopôle Brest-Iroise, Place Copernic, 29280 PLOUZANE - France - SIREN 3


IVANOFF Jacques Société ERSA - France


Inscription le 8 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445515 - Publication au BOPI 2006-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques.