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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERS
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ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM
SARL ERS

Numéro de dépôt :
3141007
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM de ERS

Présentation de la marque ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERS domicilié(e) 72 Avenue des Géraniums, 93370 Moutfermeil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALLE Sébastien - France.

La marque ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERS ECOLOGIE RECYCLAGE SYSTEM est expirée depuis le 10 janvier 2012.


SARL ERS - 72 Avenue des Géraniums, 93370 Moutfermeil - France


WALLE Sébastien - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matière première de récupération (transformation).