OR-PASSION
Présentation de la marque OR-PASSION
Déposée le 23 février 1989 par ERRERA FRANCIS BRUNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OR-PASSION »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OR-PASSION est expirée depuis le 23 février 2019.
ERRERA FRANCIS BRUNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1998 n°2125354 - Publication au BOPI 1998-09-04
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05
Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415566 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12
Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512455 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22