Marque expirée - Marque en non vigueur

OR-PASSION
ERRERA FRANCIS BRUNAUD

Numéro de dépôt :
1546409
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque OR-PASSION

Déposée le 23 février 1989 par ERRERA FRANCIS BRUNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OR-PASSION »

Le déposant est ERRERA FRANCIS BRUNAUD domicilié(e) 68 RUE DE VERDUN - 33680 - LACANAU OCEAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS ERRERA domicilié(e) 68 RUE DE VERDUN - 33680 - LACANAU OCEAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OR-PASSION est expirée depuis le 23 février 2019.

ERRERA FRANCIS BRUNAUD a également déposé les autres marques suivantes : For Lovers , BIJOUX-PASSION


ERRERA FRANCIS BRUNAUD - 68 RUE DE VERDUN - 33680 - LACANAU OCEAN - France


FRANCIS ERRERA - 68 RUE DE VERDUN - 33680 - LACANAU OCEAN - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1998 n°2125354 - Publication au BOPI 1998-09-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415566 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12

Inscription le 22 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512455 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

" Joaillerie en Or, Bijouterie en Or, Or "