Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Emma R.
ERRE Emmanuelle

Numéro de dépôt :
3233149
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/06/2013
Emma R. de ERRE Emmanuelle

Présentation de la marque Emma R.

Déposée le 25 juin 2003 par ERRE Emmanuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Emma R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est ERRE Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de la barre,69002 LYON - 69002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERRE Emmanuelle domicilié(e) 8 rue de la barre,69002 LYON - 69002 - France.

La marque Emma R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emma R. est expirée depuis le 25 juin 2013.


ERRE Emmanuelle - 8 rue de la barre,69002 LYON - 69002 - France


ERRE Emmanuelle - 8 rue de la barre,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Patrons de modèles de broderie. Patrons de couture. Tissus à usage textile. Tissus d'ameublement. Linge de maison.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).