Déposée le 10 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « EE EDITIONS ERRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-33 du 18 août 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERRANCE domicilié(e) 47 rue du Docteur Fanton - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 602 234 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme angelier myriam domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EE EDITIONS ERRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EE EDITIONS ERRANCE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.
ERRANCE, SARL - 47 rue du Docteur Fanton - 13200 - ARLES - France - SIREN 324602234
Mme angelier myriam - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Inscription le 5 décembre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°690279 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2016 n°2627256 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-09-06
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
• appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
• papier, carton et produits en ces matières, à savoir : mouchoirs de poche en papier, papier et carton brut, mi-ouvré ou par la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies. Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes, à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
• publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Reproduction de documents.
• éducation. Institutions d'enseignement. Edition de livres, revues. Prêts de livres. Divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.
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