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Marques déposées par l'association loi 1901 Erquy-Nox
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ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE
Erquy-Nox, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3762689
Date de dépôt :
27/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2020
ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE de Erquy-Nox

Présentation de la marque ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE

Déposée le 27 août 2010 par l'association loi 1901 Erquy-Nox auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Erquy-Nox domicilié(e) 8 Clémenceau - 22430 - ERQUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 088 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Erquy-Nox domicilié(e) 8 Clémenceau - 22430 - ERQUY - France.

La marque ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762689.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ERQUY NOX ASTRONOMIE EN PENTHIEVRE est expirée depuis le 27 août 2020.


Erquy-Nox, Association loi 1901 - 8 Clémenceau - 22430 - ERQUY - France - SIREN 489088096


Erquy-Nox - 8 Clémenceau - 22430 - ERQUY - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.