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Marques déposées par ERPSL
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PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS
ERPSL, Association loie de 1901

Numéro de dépôt :
3908683
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS de ERPSL

Présentation de la marque PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS

Déposée le 28 mars 2012 par ERPSL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est ERPSL, Association loie de 1901 domicilié(e) 160 Avenue Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERPSL, Mme DEVAUTOUR Catherine domicilié(e) 160 Avenue Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France.

La marque PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC ST LOUP RUGBY SINCE 1984 accompagné ou non des mentions : NIAWS ou : ERPSL-1984-NIAWS est expirée depuis le 28 mars 2022.


ERPSL, Association loie de 1901 - 160 Avenue Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


ERPSL, Mme DEVAUTOUR Catherine - 160 Avenue Saint Sauveur - 34980 - SAINT CLEMENT DE RIVIERE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.