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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET
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INED.COM OPEN DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

INED.COM OPEN DESIGN
ERPRO SARL 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET

Numéro de dépôt :
3632730
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2019
INED.COM OPEN DESIGN de ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET

Présentation de la marque INED.COM OPEN DESIGN

Déposée par voie électronique le 26 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INED.COM OPEN DESIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 234 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INED.COM OPEN DESIGN est expirée depuis le 26 février 2019.


ERPRO SARL 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET - France - SIREN 412234726


ERPRO 14 RUE CHARLES CROS 95320 ST LEU LA FORET - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).