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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERPASA FRANCE
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BIOENERGY SOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOENERGY SOLAR
ERPASA FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3571647
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2018
BIOENERGY SOLAR de ERPASA FRANCE

Présentation de la marque BIOENERGY SOLAR

Déposée le 23 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERPASA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOENERGY SOLAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERPASA FRANCE domicilié(e) 11 COUR VALMY,92977 PARIS LA DEFENSE 7 - 92977 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERPASA FRANCE domicilié(e) 11 COUR VALMY,92977 PARIS LA DEFENSE 7 - 92977 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGY SOLAR est expirée depuis le 23 avril 2018.


ERPASA FRANCE SAS - 11 COUR VALMY,92977 PARIS LA DEFENSE 7 - 92977 - France


ERPASA FRANCE - 11 COUR VALMY,92977 PARIS LA DEFENSE 7 - 92977 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).