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Marques déposées par monsieur Erold sambin
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FRENCHEAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRENCHEAL
Monsieur Erold sambin

Numéro de dépôt :
4430503
Date de dépôt :
20/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2028
FRENCHEAL de Erold sambin

Présentation de la marque FRENCHEAL

Déposée par voie électronique le 20 février 2018 par monsieur Erold sambin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCHEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Erold sambin domicilié(e) 5 rue marc pegy - 91130 - ris orangis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Erold sambin domicilié(e) 5 rue marc pegy - 91130 - ris orangis - France.

La marque FRENCHEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCHEAL arrivera à expiration en date du 20 février 2028.


Monsieur Erold sambin - 5 rue marc pegy - 91130 - ris orangis - France


Monsieur Erold sambin - 5 rue marc pegy - 91130 - ris orangis - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.