Marque expirée - Marque en non vigueur

H.Q.A HAUTE QUALITE ARCHITECTURALE
ERNST GREGORY
HELENE PICARD
HUGO CLARA

Numéro de dépôt :
3498934
Date de dépôt :
07/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2017
H.Q.A HAUTE QUALITE ARCHITECTURALE de ERNST GREGORY

Présentation de la marque H.Q.A HAUTE QUALITE ARCHITECTURALE

Déposée le 7 mai 2007 par ERNST GREGORY, HELENE PICARD, HUGO CLARA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.Q.A HAUTE QUALITE ARCHITECTURALE »

Les déposants sont ERNST GREGORY domicilié(e) 90 avenue de choisy,75013 PARIS - 75013 - France, HELENE PICARD domicilié(e) 90 avenue de choisy,75013 PARIS - 75013 - France, HUGO CLARA domicilié(e) 46 rue Racine,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST GREGORY domicilié(e) 90 AVENUE DE CHOISY,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.Q.A HAUTE QUALITE ARCHITECTURALE est expirée depuis le 7 mai 2017.


ERNST GREGORY - 90 avenue de choisy,75013 PARIS - 75013 - France

HELENE PICARD - 90 avenue de choisy,75013 PARIS - 75013 - France

HUGO CLARA - 46 rue Racine,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


ERNST GREGORY - 90 AVENUE DE CHOISY,75013 PARIS - 75013 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Rejet partiel n°475216 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Décoration intérieure. Communication par terminaux d'ordinateur.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.