Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONCG
Numéro de dépôt :
1298911
Date de dépôt :
30/01/1985
Lieu de dépôt :
MULHOUSE
Date d'expiration :
30/01/1995
Présentation de la marque ONCG
Déposée le 30 janvier 1985 par ERNST Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MULHOUSE), la marque française « ONCG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONCG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCG est expirée depuis le 30 janvier 1995.
ERNST Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29