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Marques déposées par ERNOULT PATRICK
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SCARA. B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARA. B
ERNOULT PATRICK

Numéro de dépôt :
3134199
Date de dépôt :
29/11/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2011
SCARA. B de ERNOULT PATRICK

Présentation de la marque SCARA. B

Déposée le 29 novembre 2001 par ERNOULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCARA. B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est ERNOULT PATRICK, domicilié(e) 230, AVENUE DE FABRON RES. ELISABETH, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNOULT PATRICK - France.

La marque SCARA. B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARA. B est expirée depuis le 29 novembre 2011.


ERNOULT PATRICK - 230, AVENUE DE FABRON RES. ELISABETH, 06200 NICE - France


ERNOULT PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Vêtements.