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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST TURC
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ROYAL jardin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL jardin
ERNEST TURC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98744606
Date de dépôt :
28/07/1998
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
28/07/2008

Présentation de la marque ROYAL jardin

Déposée le 28 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) ERNEST TURC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ROYAL jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 2 décembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST TURC domicilié(e) 83, rue des Ponts-de-Cé, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 201 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST TURC S.A. - France.

La marque ROYAL jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL jardin est expirée depuis le 28 juillet 2008.

ERNEST TURC a également déposé les autres marques suivantes : TURC FRERES , ERNEST TURC , LE BON PLANT , LES JARDINS DE MONTGEOFFROY


ERNEST TURC (S.A.) - 83, rue des Ponts-de-Cé, 49000 ANGERS - France - SIREN 070201298


ERNEST TURC S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Inscription le 11 janvier 1999 - Retrait partiel n°270000 - Publication au BOPI 1999-01-11

Publication - Publication au BOPI 1998-37

Republication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628267 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences).