Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE BON PLANT
ERNEST TURC SA
Numéro de dépôt :
3157318
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
ANGERS
Présentation de la marque LE BON PLANT
Déposée le 22 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ERNEST TURC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « LE BON PLANT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST TURC domicilié(e) 83 RUE DES PONTS DE CE,49000 ANGERS - 49000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 201 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST TURC SA domicilié(e) BP 315,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERNEST TURC SA - 83 RUE DES PONTS DE CE,49000 ANGERS - 49000 - France - SIREN 070201298
ERNEST TURC SA - BP 315,49003 ANGERS CEDEX 01 - 49003 - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420128 - Publication au BOPI 2005-10-12
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils matières plastique pour l'emballage non comprises dans d'autres classes caractères d'imprimerie clichés Produits agricoles horticoles forestiers et d'autres graines non compris dans d'autres classes semences plantes et fleurs naturelles Communications
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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