Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE JARDIN DE CAMAIEU
ERNEST TURC DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3126172
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2021
LE JARDIN DE CAMAIEU de ERNEST TURC DISTRIBUTION

Présentation de la marque LE JARDIN DE CAMAIEU

Déposée le 16 octobre 2001 par la société ERNEST TURC DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE JARDIN DE CAMAIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la société ERNEST TURC DISTRIBUTION domicilié(e) BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 230 175 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST TURC DISTRIBUTION, Florence BOUCARD domicilié(e) BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque LE JARDIN DE CAMAIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN DE CAMAIEU est expirée depuis le 16 octobre 2021.

ERNEST TURC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : JOLI JARDIN , HAPPY POUSSE , ERNEST TURC , GRAINES ATOUT PRIX , ERNEST TURC UN CARRE PAYSAGER


ERNEST TURC DISTRIBUTION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 325230175


ERNEST TURC DISTRIBUTION, Florence BOUCARD - BP 70315 - 49003 - ANGERS CEDEX 01 - France


Inscription le 30 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°395613 - Publication au BOPI 2004-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2011 n°2482279 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-14

- Semences florales et potagères - Jeunes plants floraux et potagers - Plantes et fleurs naturelles - Bulbes à fleurs.