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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD
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Xtra Fine by Ernest SOULARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Xtra Fine by Ernest SOULARD
ERNEST SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
4010509
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
07/06/2023
Xtra Fine by Ernest SOULARD de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque Xtra Fine by Ernest SOULARD

Déposée le 7 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Xtra Fine by Ernest SOULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Xtra Fine by Ernest SOULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Xtra Fine by Ernest SOULARD est expirée depuis le 7 juin 2023.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , L'Enclos du Bio , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403987


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande de canard. Mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Foie gras. Foie gras cru. Foie gras préparé. Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte.