Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD
/
Moulin Vert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moulin Vert
ERNEST SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
3811671
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
04/03/2021
Moulin Vert de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque Moulin Vert

Déposée le 4 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Moulin Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Moulin Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin Vert est expirée depuis le 4 mars 2021.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : L'Enclos du Bio , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Xtra Fine by Ernest SOULARD , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403987


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobée de pâte. Conserves de viande. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande. Mets à base de viande de canard. Mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits charcuterie. Salaisons. Saucisses. Foie gras. Foie gras cru. Foie gras préparé. Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte.

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos.