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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD
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LA CHOUANNERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHOUANNERIE
ERNEST SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
3936689
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
25/07/2022
LA CHOUANNERIE de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque LA CHOUANNERIE

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « LA CHOUANNERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNEST SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque LA CHOUANNERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOUANNERIE est expirée depuis le 25 juillet 2022.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , L'Enclos du Bio , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Xtra Fine by Ernest SOULARD , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest


ERNEST SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403984


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobée de pâte. Conserves de viande. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande. Mets à base de viande de canard. Mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Charcuterie. Salaisons. Saucisses. Foie gras. Foie gras cru. Foie gras préparé. Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte.

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos.