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Marques déposées par ERNEST SOULARD
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L'Enclos du Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Enclos du Bio
ERNEST SOULARD

Numéro de dépôt :
4517989
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
L\'Enclos du Bio de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque L'Enclos du Bio

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Enclos du Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est ERNEST SOULARD domicilié(e) LES LANDES - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Madame Katarzyna BARSKA-ALIBERT domicilié(e) 4 RUE DU QUINCONCE - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque L'Enclos du Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Enclos du Bio arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Xtra Fine by Ernest SOULARD , Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD - LES LANDES - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France


LEXCAP, Madame Katarzyna BARSKA-ALIBERT - 4 RUE DU QUINCONCE - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobée de pâte. Conserves de viande; conserves de viande de canard; Mets à base de viande; mets à base de viande de canard; mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Charcuterie. Salaisons. Saucisses. Foie gras; Foie gras cru; Foie gras préparé; Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte ; l’ensemble de ces produits étant exclusivement issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos ; l’ensemble de ces produits étant exclusivement issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.