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Marques déposées par ERNEST SOULARD
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Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON
ERNEST SOULARD

Numéro de dépôt :
4517985
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON de ERNEST SOULARD

Présentation de la marque Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par ERNEST SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est ERNEST SOULARD domicilié(e) LES LANDES - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Madame Katarzyna BARSKA-ALIBERT domicilié(e) 4 RUE DU QUINCONCE - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4517985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ernest SOULARD Bio CANARD BIO & BON arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

ERNEST SOULARD a également déposé les autres marques suivantes : Moulin Vert , L'Enclos du Bio , OSCAR , Canard en Chef LA PALME DES GOURMETS , MOULIN VERT , Xtra Fine by Ernest SOULARD , , Ernest SOULARD , Ernest , OSCAR


ERNEST SOULARD - LES LANDES - 85140 - ESSARTS EN BOCAGE - France


LEXCAP, Madame Katarzyna BARSKA-ALIBERT - 4 RUE DU QUINCONCE - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Errata de l'enregistrement - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobée de pâte. Conserves de viande; conserves de viande de canard; Mets à base de viande; mets à base de viande de canard; mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits. Charcuterie. Salaisons. Saucisses. Foie gras; Foie gras cru; Foie gras préparé; Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte ; l’ensemble de ces produits étant exclusivement issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos ; l’ensemble de ces produits étant exclusivement issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.