Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVELOY
Monsieur Ernest RELIGIEUX

Numéro de dépôt :
1648438
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2001
TAVELOY de Ernest RELIGIEUX

Présentation de la marque TAVELOY

Déposée le 7 mars 1991 par monsieur Ernest RELIGIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAVELOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Ernest RELIGIEUX domicilié(e) TAVAUX, 02250 MARLE SUR SERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque TAVELOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVELOY est expirée depuis le 7 mars 2001.


Monsieur Ernest RELIGIEUX - TAVAUX, 02250 MARLE SUR SERRE - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Machines et instruments agricoles;machines et instruments pour le travail du sol;rouleaux pour le travail du sol; rouleaux de préparation de lits de semence