Déposée le 4 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Ernest MONTRIEUX fils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAIRIES MONTRIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ernest MONTRIEUX fils domicilié(e) Route de Fougeré,49430 LES RAIRIES - 49430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 680 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ernest MONTRIEUX fils Rémy MONTRIEUX domicilié(e) Route de Fougeré,49430 LES RAIRIES - 49430 - France.
La marque RAIRIES MONTRIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ernest MONTRIEUX fils (SA) - Route de Fougeré,49430 LES RAIRIES - 49430 - France - SIREN 666680111
Ernest MONTRIEUX fils Rémy MONTRIEUX - Route de Fougeré,49430 LES RAIRIES - 49430 - France
Inscription le 24 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°367339 - Publication au BOPI 2003-03-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Produits chimiques à base d'eau permettant de prévenir l'apparition de tâches, glaçures pour la céramique, adhésifs pour carreaux de revêtement, antigels, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel ; produits pour la conservation des briques (à l'exception des peintures et des huiles) ; produits de nettoyage, abrasifs, décapants, détachants. Éviers, lavabos. Carrelages, carreaux (tous ces produits étant non métalliques) , briques, revêtement céramique. Plaquettes de parement, claustras, bordures jardin, appuis de fenêtre, dessus de mur, casiers à bouteilles (tous ces produits étant non métalliques) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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