Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU BONHNEUR
Monsieur Ernest MENARD

Numéro de dépôt :
93480904
Date de dépôt :
16/08/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/08/2003

Présentation de la marque LA MAISON DU BONHNEUR

Déposée le 16 août 1993 par monsieur Ernest MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MAISON DU BONHNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est monsieur Ernest MENARD domicilié(e) demeurant Route de Plancoët, 22130 BOURSEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre LE ROUX - FIDAL - France.

La marque LA MAISON DU BONHNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU BONHNEUR est expirée depuis le 16 août 2003.

Ernest MENARD a également déposé les autres marques suivantes : E. MENARD BEAUX MEUBLES DE FRANCE , DOMAINE DES ROCHEUSES , BEAUX MEUBLES DE FRANCE , LA BOUTIQUE D'AMELIE


Monsieur Ernest MENARD - demeurant Route de Plancoët, 22130 BOURSEUL - France


Maître Pierre LE ROUX - FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

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