Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE D'AMELIE
Monsieur Ernest MENARD

Numéro de dépôt :
98713969
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque LA BOUTIQUE D'AMELIE

Déposée le 15 janvier 1998 par monsieur Ernest MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUTIQUE D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est monsieur Ernest MENARD domicilié(e) Domaine des Songes, 22130 BOURSEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque LA BOUTIQUE D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTIQUE D'AMELIE est expirée depuis le 15 janvier 2008.

Ernest MENARD a également déposé les autres marques suivantes : E. MENARD BEAUX MEUBLES DE FRANCE , LA MAISON DU BONHNEUR , DOMAINE DES ROCHEUSES , BEAUX MEUBLES DE FRANCE


Monsieur Ernest MENARD - Domaine des Songes, 22130 BOURSEUL - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. Moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins. Anneaux de rideaux, crochets de rideaux, tringles de rideaux. Appareils d'éclairage, lampadaires, lampes d'éclairage, globes de lampes, lanternes d'éclairage. Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; taies d'oreillers.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).