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Marques déposées par monsieur Ernest MENARD
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DOMAINE DES ROCHEUSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROCHEUSES
M. Ernest MENARD
Mme. Laurence MENARD

Numéro de dépôt :
3996951
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
DOMAINE DES ROCHEUSES de Ernest MENARD

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHEUSES

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par monsieur Ernest MENARD et madame Laurence MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ROCHEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Ernest MENARD domicilié(e) Route de Plancoët, Domaine des Songes - 22130 - BOURSEUL - France et madame Laurence MENARD domicilié(e) Route de Plancoët, Domaine des Songes - 22130 - BOURSEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA domicilié(e) 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES ROCHEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCHEUSES est expirée depuis le 10 avril 2023.


M. Ernest MENARD - Route de Plancoët, Domaine des Songes - 22130 - BOURSEUL - France

Mme. Laurence MENARD - Route de Plancoët, Domaine des Songes - 22130 - BOURSEUL - France


Selarl Schmidt Brunet & associés, Mme. Maria Luisa ARCE-TORRECILLA - 9 rue Alfred de Vigny - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Services de vente en gros et/ou au détail de mobilier, d'articles pour cadeaux, d'articles de décoration ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en gros et/ou au détail ; démonstration de produits ;

Divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation d'évènements ; organisation et conduite de séminaires, conférences, colloques, congrès, concerts, symposiums ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; services de traiteurs ; location de salles de réunion, location de logements temporaires.