Déposée le 14 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) Ernest MENARD CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ernest MENARD CREATIONS domicilié(e) Bourseul, BP47, 22130 PLANCOET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque FREHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ernest MENARD CREATIONS SA - Bourseul, BP47, 22130 PLANCOET - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Portes non métalliques. Panneaux pour la construction non métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. Moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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