Déposée le 31 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) Ernest MENARD CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLLECTION TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ernest MENARD CREATIONS domicilié(e) Bourseul - BP 47, 22130 PLANCOET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque COLLECTION TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044837.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ernest MENARD CREATIONS SA - Bourseul - BP 47, 22130 PLANCOET - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Portes non métalliques. Panneaux pour la construction non métalliques. Portes de meubles, garnitures de portes non métalliques. Pièces d'ameublement. Moulures pour cadres. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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