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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERNES SOULARD
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Terrine St Paul
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terrine St Paul
ERNES SOULARD, SA

Numéro de dépôt :
4106633
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
Terrine St Paul de ERNES SOULARD

Présentation de la marque Terrine St Paul

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) ERNES SOULARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Terrine St Paul » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNES SOULARD domicilié(e) Les Landes - 85140 - L'OIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 403 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

La marque Terrine St Paul a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terrine St Paul est expirée depuis le 10 juillet 2024.


ERNES SOULARD, SA - Les Landes - 85140 - L'OIE - France - SIREN 378403984


LEXCAP, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande. Viande, extrait de viande et morceaux de canard. Viande enrobée de pâte ; en-cas à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier. Conserves de viande. Conserves de viande de canard. Mets à base de viande. Mets à base de viande de canard mets à base de viande avec des légumes et/ou des fruits conservés, congelés, séchés ou cuits charcuterie. Salaisons. Saucisses. Foie gras. Foie gras cru. Foie gras préparé. Mets à base de foie gras. Magret de canard. Foie gras aux fruits et/ou aux légumes. Mets à base de foie gras. Conserve de foie gras. Foie gras enrobé de pâte.

Préparations faites de céréales. Mets à base de farine. Pâtés à la viande. Pizzas. Quiches. Raviolis. Tartes. Tortillas. Tourtes. Tacos. En-cas à base de céréales.