Déposée le 15 février 2005 par ERNAUX Annie et MARIE Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'USAGE de la PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Les déposants sont ERNAUX Annie domicilié(e) 23 Rue des Lozères,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France et MARIE Marc domicilié(e) 35 Rue Georges Clémenceau,14360 TROUVILLE-S-MER - 14360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNAUX Annie domicilié(e) 23 Rue des LOZÈRES,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France.
La marque L'USAGE de la PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USAGE de la PHOTO est expirée depuis le 15 février 2015.
ERNAUX Annie - 23 Rue des Lozères,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France
MARIE Marc - 35 Rue Georges Clémenceau,14360 TROUVILLE-S-MER - 14360 - France
ERNAUX Annie - 23 Rue des LOZÈRES,95000 CERGY-VILLAGE - 95000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Produits de l'imprimerie – photographies clichés – affiches – albums – cartes livres – journaux – brochures – tableaux (peintures) encadrés ou non. Imprimerie – tirage de photographies développement de pellicules photographiques sérigraphie – services de photogravure. Education ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes videos. Location de films cinématographiques. Services de photographies – organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et périodiques. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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