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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ERMONT C.M
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T S M ERMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T S M ERMONT
ERMONT C.M. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1462099
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1998

Présentation de la marque T S M ERMONT

Déposée le 25 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ERMONT C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T S M ERMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERMONT C.M domicilié(e) 17, rue J.P. Timbaud, 42420 LORETTE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque T S M ERMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T S M ERMONT est expirée depuis le 25 avril 1998.


ERMONT C.M. (société anonyme) - 17, rue J.P. Timbaud, 42420 LORETTE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 24 novembre 1997 - Changement de dénomination n°246010 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 24 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246009 - Publication au BOPI 1997-11-24

Centrale d'enrobage.