Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUFFET
Erminio Natale Costa, citoyen sud-africain
Diana Barbara Costa, citoyenne sud-africaine
Charles Adam Smith, citoyen sud-africain

Numéro de dépôt :
95595058
Date de dépôt :
30/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2005

Présentation de la marque BUFFET

Déposée le 30 octobre 1995 par Erminio Natale Costa, Diana Barbara Costa, Charles Adam Smith auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Les déposants sont Erminio Natale Costa, citoyen sud-africain,, domicilié(e) La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud, Diana Barbara Costa, citoyenne sud-africaine, domicilié(e) La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - France, Charles Adam Smith, citoyen sud-africain, domicilié(e) La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque BUFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUFFET est expirée depuis le 30 octobre 2005.


Erminio Natale Costa, citoyen sud-africain - La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - Afrique du Sud

Diana Barbara Costa, citoyenne sud-africaine - La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - France

Charles Adam Smith, citoyen sud-africain - La Valle, Dal Josafat, Paarl, Western Cape AFRIQUE DU SUD - France


NOVAMARK - France


Inscription le 29 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314901 - Publication au BOPI 2001-01-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Fruits et légumes concervés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles, olives et produits à base d'olives compris dans cette classe