Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.D.M.E. DISTRIBUTION DE MATERIELS MEDICAUX ET MAINTENANCE ELECTRONIQUE
ERMINE Jean-Yves, Francis, Marie
LE TALLEC Bruno

Numéro de dépôt :
95587115
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque S.D.M.E. DISTRIBUTION DE MATERIELS MEDICAUX ET MAINTENANCE ELECTRONIQUE

Déposée le 1 septembre 1995 par ERMINE Jean-Yves et LE TALLEC Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.D.M.E. DISTRIBUTION DE MATERIELS MEDICAUX ET MAINTENANCE ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Les déposants sont ERMINE Jean-Yves, Francis, Marie, domicilié(e) 13, rue Victor Boner, 35000 Rennes - France et LE TALLEC Bruno, domicilié(e) 2, rue du clos Sévigné, 35510 Cesson-Sévigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERMINE Jean Yves - France.

La marque S.D.M.E. DISTRIBUTION DE MATERIELS MEDICAUX ET MAINTENANCE ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.D.M.E. DISTRIBUTION DE MATERIELS MEDICAUX ET MAINTENANCE ELECTRONIQUE est expirée depuis le 1 septembre 2005.

ERMINE Jean-Yves a également déposé les autres marques suivantes : Minélec la maintenance électronique , MINELEC Etude et Maintenance électronique , m.e ÉLECTRONIQUE


ERMINE Jean-Yves, Francis, Marie - 13, rue Victor Boner, 35000 Rennes - France

LE TALLEC Bruno - 2, rue du clos Sévigné, 35510 Cesson-Sévigné - France


Monsieur ERMINE Jean Yves - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

- Appareils et instruments scientifiques - Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.