VERNEY
Présentation de la marque VERNEY
Déposée le 17 mai 1983 par monsieur ERMELIN-BATTISTINI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEY est expirée depuis le 17 mai 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°5027 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5026 - Publication au BOPI