Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNEY
Monsieur ERMELIN-BATTISTINI Michel, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme JOAILLERIE DU 8 PLACE VENDOME en formation, 243 bld St-Germain, PARIS 7ème.

Numéro de dépôt :
1238003
Date de dépôt :
17/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1993

Présentation de la marque VERNEY

Déposée le 17 mai 1983 par monsieur ERMELIN-BATTISTINI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ERMELIN-BATTISTINI Michel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque VERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERNEY est expirée depuis le 17 mai 1993.


Monsieur ERMELIN-BATTISTINI Michel, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme JOAILLERIE DU 8 PLACE VENDOME en formation, 243 bld St-Germain, PARIS 7ème. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-44

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°5027 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°5026 - Publication au BOPI

Joaillerie.