Déposée le 22 juin 1995 par ERMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est ERMEL, BRIGITTE, domicilié(e) 4 RUE LEO DELIBES, 75116 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERMEL, BRIGITTE - France.
La marque NAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAISSANCE est expirée depuis le 22 juin 2005.
ERMEL, BRIGITTE - 4 RUE LEO DELIBES, 75116 PARIS - France
ERMEL, BRIGITTE - France
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316532 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises. Jeux, jouets.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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